Régine Guichard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance
=
"
Romans-sur-Isère
"
JUSB1628549A
(source BOMJ)
nomination
23 Septembre 2016
23/09/2016
De:
Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance
=
"
Romans-sur-Isère
"
suppleant
JUSB1619982A
(source BOMJ)
nomination
05 Juillet 2016
05/07/2016
De:
Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1619982A
(source BOMJ)
cessation de fonction
05 Juillet 2016
05/07/2016
De:
Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Groupe:
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
tribunal
tribunal_instance
=
"
Romans-sur-Isère
"
suppleant
JUSB1312637A
(source BOMJ)
nomination
21 Mai 2013
21/05/2013
De:
Régine GUICHARD
(ROZERON)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1312637A
(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Mai 2013
21/05/2013
De:
Guichard (Régine), épouse Rozeron
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Romans-sur-Isère
cour_appel
=
"
Grenoble
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Romans-sur-Isère
"
JORFTEXT000000563777
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996